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Fremdenpolizeiliche Behandlung von deutschen, tschechoslowakischen und italienischen Staatsangehörigen. Droit interne Droit international Législation fribourgeoise Législation valaisanne. La police à proximité de chez vous. Dodis – Simple search Search. Vous utilisez une ancienne version d’Internet Explorer ou le mode de compatibilité est actif.

Nom: police cantoni
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 23.52 MBytes

Les directives de Berlin ne sont pas suivies par les organes subalternes. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl. Si vous utilisez Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante: I de la LF du 16 marsen vigueur depuis le 1 er sept. Si, faute d’entente, le service de police n’est pas assuré, le Poloce fédéral prend les mesures de précaution nécessaires. Bestandesaufnahme über die aktuelle Flüchtlingslage, woher die Flüchtlinge stammen, welchen Hintergrund sie haben, wo sie untergebracht werden und wie weiter mit ihnen verfahren wird.

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Si, faute d’entente, le service de police n’est pas assuré, le Conseil fédéral prend les mesures de précaution nécessaires. Vous utilisez une ancienne version d’Internet Explorer ou le mode de compatibilité est actif.

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New search Combined search. Bestandesaufnahme über die aktuelle Flüchtlingslage, woher die Flüchtlinge stammen, welchen Hintergrund sie haben, wo sie untergebracht werden und wie weiter mit ihnen verfahren wird.

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II 18 della LF del 6 ott. Suite aux tensions politiques en Europe, le nombre de réfugiés cherchant asile en Suisse a augmenté.

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Mesures de police polie l’égard des ressortissants allemands, tchécoslovaques et italiens. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl. Fremdenpolizeiliche Behandlung von deutschen, tschechoslowakischen und italienischen Staatsangehörigen. Les versions supportées sont Internet Explorer 8 ou des versions plus récentes. Diplomatic Documents of Switzerland Transmission aux Légations et Consulats suisses de la déclaration de von Steiger devant le Conseil national sur cantonu problème des réfugiés.

Um gutnachbarschaftliche Kontakte zu verbessern und Tourismus zu fördern, Erleichterung der Bewilligung.

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Dodis – Simple search Search. Droit interne Droit international Législation fribourgeoise Législation valaisanne. Rundschreiben an Polizeidirektoren zum Visumzwang: Sous la présidence du Conseil fédéral Feldmann, la conférence des directeurs cantonaux de police examine la proposition du Polce Commissaire pour les réfugiés, Lindt, d’accueillir de nouveaux réfugiés Introduit par le ch.

Art. 57 a Polizia sulle autostrade – a Police des autoroutes – RS bilingue

Mesures particulières pour l’admission de travailleurs provenant de pays dit « éloignés » dont la Grèce et la Turquie. Navigation principale Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police A propos de Suisse ePolice A propos d’HIP Contact Impressum Accessibilité aux personnes handicapées Demande de compte d’organisation.

Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Se, mancando l’accordo, il servizio di polizia non è garantito, il Consiglio federale prende disposizioni provvisionali.

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E F 1, Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl. I della Cantooni del 16 mar. S’il s’agit de cas pénaux la police des autoroutes invite sans délai les organes du canton où l’acte a été commis à poursuivre l’affaire.

Langue Deutsch Français Italiano. Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes.

Droit interne 7 Travaux publics — Energie — Transports et communications 74 Transports A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police.

Suivant les dispositions prises par le Conseil fédéral, les Polices cantonales doivent appliquer de manière plus stricte que par le passé les directives concernant les réfugiés civils: Appuyez sur F12 Dans le menu ‘mode de navigation’, sélectionnez la version de votre navigateur et non pas pokice mode de compatibilité. Diritto interno 7 Lavori pubblici — Energia — Trasporti e comunicazioni 74 Trasporti Si vous utilisez Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante:.